Marietta Karamanli

Avec vous et pour vous

Mentions légales

1. Présentation du site Marietta Karamanli

Le site Marietta Karamanli est la propriété de Marietta Karamanli.

Le webmestre du site est Claude Chatonnay.

Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par e-mail à webmestre[at]MariettaKaramanli[point]fr.

Conception et réalisation par le webmestre.

La solution de gestion de contenu utilisée est le logiciel libre WordPress.

L’expertise technique WordPress a été assurée par Claude Chatonnay

Le site Marietta Karamanli est hébergé sur un serveur dédié de Online.

Le site Marietta Karamanli est un site portail donnant accès à d’autres sites susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

L’utilisateur du site Marietta Karamanli reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Marietta Karamanli est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’accès au site pourra être interrompu et les responsables s’efforceront de réduire l’indisponibilité.

Marietta KARAMANLI, ses partenaires et ou prestataires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site .

L’utilisateur déclare que le coût de l’accès et de la navigation sur le site Marietta Karamanli est à sa charge exclusive. Dans l’hypothèse où l’utilisateur accéderait au site Marietta Karamanli à partir d’un autre État que la France, il s’engage à s’assurer du respect de la législation localement applicable.

2. Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif.

Marietta Karamanli et ses partenaires ne sauraient garantir l’exactitude, la complétude, de l’actualité des informations diffusées sur le site. Ils mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Toutes les données chiffrées sont donnés à titre indicatif. Tous les prix indiqués correspondent au prix TTC en euros, sauf mention contraire.

3. Déclaration CNIL

Le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le texte de référence NS-34. Il est enregistré sous le N° 2011397.

4. Cookies

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience etc… afin d’améliorer la qualité du site.

Le paramétrage de logiciel de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser. Dans le cas où les cookies ne sont pas acceptés, certaines fonctionnalités du site ne sont pas accessibles.

5. Respect de la législation

Les utilisateurs du site sont informés que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet. Les utilisateurs du sites Marietta Karamanli sont notamment tenus de respecter – les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent également s’abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Marietta Karamanli ou ses partenaires sont propriétaires ou détiennent les droits sur la structure générale du site Marietta Karamanli, l’arborescence, les logiciels, les textes, les images animées ou non, les graphismes, les sons,…, et plus généralement tous éléments composants le site Marietta Karamanli. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site Marietta Karamanli qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de Marietta Karamanli est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site Marietta Karamanli pour :

  • transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site Marietta Karamanli,
  • transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres) tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés,
  • transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc… Marietta Karamanli se réservent la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique etc… qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.

Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un ou des contenus du site (texte, image etc…), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite du propriétaire.

6. Liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Marietta Karamanli en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, et expresse.

Toutefois, Marietta Karamanli n’étant pas l’éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu.

En conséquence, le propriétaire ou ses partenaires ne pourront en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site Marietta Karamanli ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation préalable. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site Marietta Karamanli.

7. Modification de la notice légale

Le propriétaire ou ses partenaires se réservent le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

8 . Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est au site Marietta Karamanli est le droit français.

9. Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel d’Angers.